A quel prix se défaire des emprunts structurés?

A quel prix se défaire des emprunts structurés (combinaison d'un prêt bancaire classique et d'un ou plusieurs produits dérivés - swaps ou options) qui menacent aujourd'hui la dette de nos organismes H.L.M?

Voilà une question bien embarrassante pour laquelle le silence est souvent de rigueur ! Parfois issus de refinancement, parfois nommés « offre de sécurisation » (appellation qui peut prêter à sourire), ces emprunts issus de formules mathématiques peu transparentes peuvent dans le contexte actuel et une fois renégociés, s’avérer plus « toxiques » que s’ils venaient à s’éteindre au terme de leur amortissement (selon  Charte  GISSLER et indices retenus).

Mais voilà, le mot d’ordre européen semble être  celui de leur nécessaire extinction ! Aussi est-il recommandé de redoubler d’attention quant aux effets de coûts et de comptabilisation des contrats de refinancement car ceux-ci peuvent s’avérer trompeurs. L’hypothèse d’une résiliation oblige l’emprunteur à payer à la banque, outre le capital restant dû, le « solde de résiliation » de l’instrument financier contracté en même temps que le prêt par le prestataire de service d’investissement  ayant agi  pour le compte de son client. Le premier point d’attention résulte donc de ces Indemnités de Remboursement Anticipé (IRA) -  indemnités dérogatoires dues au titre des contrats en cause - généralement intégrées à la fois dans le taux fixe et dans le capital du prêt de refinancement. Ce coût consécutif à la résiliation des contrats structurés peut, dans certains cas, être équivalent voire supérieur au montant du capital précédemment remboursé durant la période de vie de l’emprunt. Pour en atténuer « artificiellement » la portée, la banque façonne son offre en jouant sur la revalorisation du capital emprunté (augmentation), sur l’élévation du taux fixe (supérieur au marché) ainsi que sur l’augmentation de la durée (neutralité de l’annuité).

Le montant des Indemnités de Remboursement Anticipé (IRA) peut dès lors  grimper  jusqu’à la moitié du capital initialement emprunté.

Les formulations de prêts de refinancement, même si elles font apparaître le montant des Indemnités de Remboursement Anticipé, sont de nature à tromper le jugement des services financiers de nos organismes quant aux effets induits dès leur comptabilisation. En effet, nul ne peut prétendre s’exonérer des principes généraux de comptabilisation, de fidélité et de sincérité… Pour les Entreprises Sociales de l’Habitat, et d’un point de vue strictement comptable, les Indemnités de Remboursement Anticipé constituent des « charges exceptionnelles » qui ne peuvent faire l’objet d’amortissement et qui doivent donc être considérées comme des charges venant directement impacter le compte de résultat. Sur ce dernier point, il peut-être étonnant de constater à quel point la banque concernée - qui prétendait pouvoir vous accompagner dans la sécurisation de votre dette en sa qualité de prestataire d’investissement, au moment de la souscription - se montre incapable de vous répondre quant à l’impact de son « antidote » sur votre bilan !  Aussi,  avant de s’administrer en urgence le remède  proposé, peut-il sembler opportun de se faire accompagner pour en évaluer la composition, la posologie et les effets seconds, ces éléments demeurant bien souvent indétectables dans les conseils verbaux de certains praticiens…

Olivier BARRY

Président de DELPHIS